Charte du forum Jurisplaisance

[Jerome.H]

CHARTE DU FORUM

Merci de lire attentivement ces quelques règles qui régissent le forum Jurisplaisance (ci-après dénommé "le forum"):

Introduction

Art. 1 les nouveaux membres sont invités à aller se présenter dans le forum "présentation". Cette étape obligatoire est un préalable à l'accès aux rubriques du forum.
Art. 2 les membres comme les modérateurs doivent scrupuleusement respecter les règles de ladite Charte
Art. 3 Les membres doivent respecter les décisions de modérations. Toute plainte doit être adressée aux modérateurs ou à l'administrateur uniquement par voie de messagerie privée.
Art. 4 En toute occasion restez poli, courtois et respectueux.

Chapitre I - De la bonne utilisation du forum

Art. 5 Merci d'utiliser l'outil de recherche avant de poster, ainsi que la liste des Questions/Réponses Fréquentes.
Art. 6 Veillez à être dans la bonne rubrique pour poster votre sujet.
Art. 7 Pensez à donner un titre explicite à vos sujets. le titre doit être clair, précis en relation direct avec son contenu.
Art. 8 Évitez autant que possible d'écrire en gras et/ou en couleur, ceci est réservé à la modération.

Chapitre II - Des interdictions

Art. 9 Pour éviter les sanctions, pas de flood, pas de polémiques, ni de propos déplacés (insultes, attaques personnelles et raisonnements primaires douteux). Afin d'être compréhensible, abstenez vous d'écrire en langage SMS (absence de structure de phrase, de ponctuation, de syntaxe et des fautes de frappes excessives) ou d'utiliser des abréviations.
Art. 10 Les modérateurs ont toute latitude pour censurer et/ou supprimer tout message et/ou sujet dont le contenu ne répond pas aux exigences qualitatives sus mentionnées.
Art. 11 Le flood est strictement interdit et se définit comme la répétition inutile d'un ou de plusieurs caractères, les multiples post et les dialogues relevant du privé.
Art. 12 Dans la mesure du possible, les hors sujets sont à bannir et se caractérise par tout message n'ayant aucun lien avec le sujet ou contribuant à sa déviation
Art. 13 Il est interdit de poster des images sans aucune raison valables, des images géantes non redimensionnées, ni de mettre en place une signature géante déformant le forum.
Art. 14 Le plagiat des articles publiés sur le forum sont une atteinte au droit d'auteur régi par les articles L.111-1 et L.123-1 du Code de la propriété intellectuelle

Chapitre III - Du pouvoir des modérateurs

Art. 15 Tout message ne répondant pas aux exigences qualitatives ici présentes sera
susceptible d'être déplacé, modifié, censuré et/ou supprimé par un modérateur
Art. 16 En cas de litige avec un membre, le modérateur doit en référer à l'administrateur

Chapitre IV - Des avertissements

Art. 17 Tout membre ne respectant pas les conditions de la Charte de façon récurrente, se verra attribuer un premier avertissement
Art. 18 Deuxième avertissement : Suspension de compte pour une semaine.
Art. 19 Troisième avertissement : suspension de compte pour deux semaines
Art. 20 Quatrième avertissement : bannissement définitif
Art. 21 En l'absence de récidive dans un délai de trois mois, le membre se voit supprimer un avertissement exception faite du premier avertissement.

Pour toute questions ou précisions, les membres sont invités à contacter par messagerie privée l'administrateur et/ou les modérateurs.

Bonne navigation et à très bientôt !